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Esquiss& Graphisme – EI N° SIREN : 983110081

EYNARD Audrey 14 rue Marcel Sembat, 42100, Saint-Étienne

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Audrey Eynard maintient l’exclusivité du droit moral découlant de son statut d’auteur. Il convient de rappeler que le droit moral d’une œuvre, englobant notamment le respect de celle-ci et du nom de son créateur, demeure indéfectiblement attaché à l’auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Les droits patrimoniaux cédés au Client sont définis dans le contrat. Audrey Eynard se réserve le droit de diffuser publiquement ses réalisations, notamment dans le cadre de ses activités de prospection commerciale, de communication externe, de publicité et sur les réseaux sociaux d’Esquiss&. Sauf avis contraire écrit du client, accepté par Audrey Eynard, celui-ci autorise la présentation publique de tous les éléments de l’œuvre, y compris ceux créés par des tiers à sa demande (contenus textuels, iconographiques, photographies, œuvres, noms, logos, slogans).

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